Ministère des Sciences et des Pensées
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 Modèle Lettre infraction : "quotas dépassés"

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AuteurMessage
Rikyu
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Rikyu


Nombre de messages : 160
Date d'inscription : 28/06/2007

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MessageSujet: Modèle Lettre infraction : "quotas dépassés"   Modèle Lettre infraction : "quotas dépassés" Icon_minitimeSam 1 Sep - 20:44

Bonjour honorable Clan de Samarîis.

Par la présente, les services de renseignements du Ministère ont le regret de vous informer que vous avez commis les infractions suivantes :

*Possession de [X] terrains

Preuve du délit :

Citation :
Clan .....
Terrain n°1
.....

Vous avez donc violé les articles suivant de la Loi sur les terrains d' Août VII :

Citation :


Article 1 : Limitations par types de clans

1.1 – Cet article s'applique de manière confondue à Samarîis et à Djariff

1.2 - Les clans savants ne peuvent posséder plus de 2 terrains.

1.3 - Les clans politiques ne peuvent posséder plus de 3 terrains.

1.4 - Les clans religieux ne peuvent posséder plus de 3 terrains.

1.5 – Les clans militaires ne peuvent posséder plus de 3 terrains.

1.6 - Les clans marchands ne peuvent posséder plus de 10 terrains

1.7 - Les clans artistiques ne peuvent posséder plus de 13 terrains.

1.8 Tout clan ayant dépassé le nombre de terrains maximum autorisé devra revendre les terrains en trop à l’architecte de la ville ou bien à un autre clan.


Nous vous prions donc instamment de bien vouloir régulariser votre situation avant le ../../.. . Si après expiration de l'ultimatum, nous constatons la présence des terrains délictueux, votre dossier sera pris en charge par le Ministère de la Justice et vous vous exposerez ainsi à des poursuites judiciaires.

Vous remerçiant par avance de votre aimable coopération,
Avec nos cordiales salutations,

Les Services de Renseignements du Ministère des Sciences et des Pensées
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